La Réglementation Joue un Rôle Majeur dans le Trading du Forex

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Lorsqu’il s’agit de sélectionner un broker Forex, l'un des facteurs les plus importants à rechercher est de savoir si elle est ou non couvert par un régulateur réputé. Les nombreuses créations de brokers du Forex ces jours-ci ont augmenté la probabilité que beaucoup d'entre eux opèrent sans aucune réglementation ni supervision légale.

Le marchée du Forex étant décentralisé et fonctionnant sans aucun centre de négociation central, ce sont les organismes de réglementation qui ont la tâche de protéger leurs marchés respectifs et de fournir des licences financières à des organismes de bonne réputation et ayant suffisamment de fonds pour gérer une entreprise de courtage.

Pourquoi la réglementation est-elle si importante ? Le marché des changes est le plus grand marché financier au monde avec près de 4 milliards de dollars de transactions chaque jour. Le Forex a dans le passé été considéré comme le domaine réservé des grandes banques et des grosses sociétés, mais cela a évolué et le Forex est aujourd’hui de plus en plus négocié par l'intermédiaire des brokers du Forex, amenant à la nécessité d'une surveillance et d’une réglementation accrues.

Le processus de réglementation est complexe et prend du temps, si bien que des courtiers choisissent de ne pas s’en soucier. De plus, l'environnement réglementaire n’est pas le même partout dans le monde, ce qui rend la procédure encore plus difficile. Il est surprenant qu'il existe des organismes de réglementation locaux en majorité plutôt qu'un organisme plus important pour toute l'Europe, chaque pays membre de l'UE ayant aujourd’hui son propre ensemble de règles et de lois individuelles concernant la réglementation des services financiers à l’intérieur du pays.

CySec, FCA et MIFID

Certains régulateurs majeurs sortent du lot et sont reconnus comme fiables par les brokers du Forex et les traders du Forex également. Les organismes de réglementation des changes les plus reconnus en Europe sont la Cyprus Securities and Exchange Commission (CySEC) et laFinancial ConductAuthority (FCA).

Ces deux organismes se conforment à la Directive sur les marchés d'instruments financiers, aussi appeléeMiFID.  La MiFIDpermet aux opérateurs du Forex operatorsd’un pays de l’UE de réaliser des opérations commerciales dans tous les pays de l’Espace économique européenne (EEE). Un broker déclarant être réglementé dans l’UE indique en fait qu'il se conforme aux règles de la MiFID. Toutefois, l'étendue de la réglementation du Forex varie entre les différents pays, de sorte que la réglementation dans un territoire pourrait être plus rigoureuse que dans d'autres.

La réglementation de la MiFID offre aux traders un certain niveau de protection même si elle ne couvre pas toutes les mesures. Elle stipule notamment la nécessité d'une certaine indemnisation des investisseurs sous la forme d'un remboursement des fonds déposés en cas de faillite du broker. Elle résume également les exigences minimales de fonds propres requis par le broker et la nécessité de séparer les fonds des clients et les fonds de l'opérateur.

Les brokers choisissent d'établir leur société à Chypre sous la coupe du règlement de la CySec pour plusieurs raisons. Le taux d'impôt sur les sociétés (actuellement un taux fixe de 10 %) est le plus bas de l'UE, ce qui est très intéressant. Grâceà son secteur financier important et avancé, les brokers du Forex trouventdonc sur l’île un environnement commercial très favorable.

En outre, étant donné que Chypre est membre de l'EEE et de l’UE, les opérateurs du Forex basés à Chypre se trouvent placés sous la coupe de la réglementation de la MiFID, qui fournit une norme minimale de protection à gens domiciliés à Chypre, même s’ils réalisent des opérations commerciales dans différents pays.

États-Unis

La structure réglementaire aux États-Unis est considérée comme l'une des plus strictes au monde. La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) dans le cadre du Commodity Exchange Act (CEA) a compétence sur les transactions du Forex avec effet de levier proposées aux clients au détail et permet aux entreprises réglementées d'agir en tant que contreparties pour les transactions du Forex avec les clients au détail. Elle exige que tous les brokers en ligne du Forex soient enregistrés et respectent les normes financières strictes appliquées par la National Futures Association (NFA).

Les régulateurs américains exigent une transparence totale des opérateurs du Forex, qui sont tenus de publier un large éventail de données, notamment la rentabilité des traders de leur société, le nombre de comptes authentiques enregistrés chez la société et plus encore. En raison de la lourde réglementation, seul un nombre limité de brokers étrangers est autorisé à faire des affaires aux États-Unis ou à proposer des opportunités de trading aux citoyens américains. Certains opérateurs du Forex ayant essayé d’ouvrir une société de courtageaux États-Unis ont été contraints de fermer leurs portes ou de quitter le pays.

Belize

Un autre paradis fiscal populaire pour les opérateurs du Forex est Belize. Outre les avantages fiscaux, cette île suite la réglementation de l’International Financial Services Commission (IFSC), qui offre aux traders plusieurs des clauses de protection de base et impose des exigences strictes en matière de comptabilité aux brokers du Forex faisant des affaires dans la région

Royaume-Uni

Les brokers du Forex faisant des affaires au Royaume-Uni peuvent choisir d'être réglementés par la Financial ConductAuthority (FCA) qui a récemment assumé la responsabilité de laFinancial Services Authority (FSA.)  Ils peuvent égalements’enregister auprès de la FSA UK, mais être réglementés par leur pays d’origine. Le statut autorisé de l’EEE est donné aux sociétés autorisées par un autre État de l’Espace économique européen (EEE), conduisant à la délivrance d’un « passeport » par la FSA UK pour fournir des services transfrontaliers aux citoyens du Royaume-Uni conformément à la MiFID.

Turquie

L’organisme de réglementation de la Turquie,Capital MarketsBoard (CMB), ou SPK -SermayePiyasasıKuruluen turc - est assez strict et peu de brokers du Forex ont été en mesure de satisfaire ses critères et de recevoir l'autorisation d'opérer dans le pays. En Janvier 2016, CMB a introduit plusieurs évolutions pour les sociétés ayant un capital inférieur à 6620 $, en limitant l'effet de levier maximal à 50:1 pour les paires les plus populaires du trading telles que les paires EURUSD, USDTRY et EURTRY, ainsi que l’or ; Le levier maximal pour chaque paire de devise a été changé à 25:1.

Pour les sociétés au capital supérieur à 6620 $, le levier maximal des paires EURUSD, USDTRY, EURTRY et de l’or a été fixé à 100:1, et les paires de devises restantes ont reçu un levier maximal de 50:1.

Australie

La réglementation du marché des changes au détail est contrôlée par l’ASIC (Australian Securities and Investment Commission) depuis 2006.  Les brokers opérant en Australie doivent détenir une licence de l’Australian Financial Services et le régulateur australien indique un certain nombre de critères pour les sociétés souhaitant acquérir une licence AFS. Les exigences sont assez strictes et il est généralement admis que l'ASIC fait un bon travail pour protéger les clients australiens.

Russie

La Russie et d'autres pays de la CEI ne disposent pas aujourd’hui d'un cadre réglementaire pour certains services financiers au détail, comme le Spot FX et le trading des CFD. La RAFFM, l'association russe des marchés financiers, est simplement l'un des nombreux organismes d'autoréglementation mis en place pour tenter de rassurer les clients lorsqu'ils traitent avec des brokers non réglementés ayant présence importante dans la région.

La RAFFM n'a que quatre sociétés membres, ce qui en fait l'un des organismes d'autoréglementation les plus petits (CFRIN est considéré comme le principal organisme d'autoréglementation de la région) et n'a pas bonne réputation, l’organisme étant fortement critiqué en ce qui concerne sa neutralité et son utilité. Toutefois, le gouvernement russe travaille sur la réglementation du Forex au détail et du trading des CFD dans le pays, ce qui mettrait un terme aux sociétés offshores et ferait appel aux organisations d’autoréglementation pour offrir une certaine légitimité, au moins en Russie.

Israël

Ces dernières années,  le trading du Forex et des CFD a augmenté sensiblement en Israël et le régulateur des marchés financiers du pays, l’Israeli Securities Authority(ISA) a introduit de nouvelles dispositions réglementaires pour durcir les conditions de déclaration, assurer la transparence, limiter l'effet de levier et d'autres aspects nécessaires par les opérateurs du Forex dans d'autres pays.

De nouvelles réglementations sont entrées en vigueur très récemment, apportant une protection importante et aidant à conformer la réglementation israélienne aux dispositions réglementaires que l’on trouve ailleurs dans le monde. En outre, les sociétés actuellement réglementées dans d'autres pays devront obtenir une licence de l’ISA si elles veulent solliciter des clients basés en Israël.

Attention aux brokers non réglementés

Pour un trader du Forex au détail, le plus grand risque associé à la non-réglementation est celui d’activités ou de procédés illégaux. Les activités frauduleuses comprennent des commissions excessives générées par des opérations en grand nombre sur les comptes des clients, les techniques d’appels non sollicités, les systèmes de Ponzi et les fausses déclarations.

Si une bonne régulation élimine la probabilité d'activités illégales, elle ne garantit pas que le broker sera totalement honnête et jouera cartes sur table. Il est important de garder un œil sur votre broker quel que soit votre type de compte, n’importe où dans le monde.

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L'équipe de DailyForex.com est composée de traders, d'analystes et de rédacteurs du monde entier, chacun apportant une perspective unique sur le marché Forex et utilisant différentes stratégies pour vous aider à améliorer votre trading Forex.

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